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Marques déposées par J.-B. Delpierre
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TOUT FRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT FRAIS
J.-B. Delpierre

Numéro de dépôt :
965200
Date de dépôt :
12/08/1976
Lieu de dépôt :
Boulogne-sur-Mer

Présentation de la marque TOUT FRAIS

Déposée le 12 août 1976 par J.-B. Delpierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Boulogne-sur-Mer), la marque française « TOUT FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J.-B. Delpierre domicilié(e) (soc. an.), 16, rue Ferdinand-Farjon, Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais). - France.

La marque TOUT FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOUT FRAIS est expirée depuis le 12 août 1986.

J.-B. Delpierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CHAMBORD , ROYAL , STARGEL , STARFISH , (Marque figurative)


J.-B. Delpierre - (soc. an.), 16, rue Ferdinand-Farjon, Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530

Poissons.